Que reprend le cadre « Gains ou pertes réalisés sur valeurs mobilières au barème de l'impôt sur le revenu (sur option) » ?

En cas d’option d’imposition à l’impôt sur le revenu, et pour les cessions de valeurs mobilières réalisées en 2023, y compris sur les titres de SICAV et FCP, le cadre « Cessions ayant généré des plus- values brutes» mentionne  d’après les prix de revient en notre possession, le montant total des plus-values brutes sans abattement affectées par tranche d’abattement pour durée de détention.

Puis le cadre « Cessions ayant généré des moins- values » mentionne le montant total de la moins-value brute sur laquelle l’abattement ne s’applique plus.

Les montants cumulés à reporter le cas échéant sur la déclaration n°2042 et, le cas échéant, la déclaration n°2074 CMV ou n°2074 selon votre situation sont à déterminer par vos soins.

Si vous avez réalisé en 2023 des cessions de valeurs mobilières et, selon votre situation, nous vous mettons à disposition pour chaque compte titre détenu dans notre établissement le détail expliquant les plus-values ou moins-values avant abattement.

La plus-value sera affectée dans une tranche d’abattement pour durée de détention sur la base des données en notre possession, en retenant comme date de début de décompte le 1er janvier de l’année suivant celle de l’acquisition de vos titres.