Y-a-t-il des frais sur les opérations rejetées ou "à régulariser" ?

1. Lorsqu'une opération est rejetée, des frais sont appliqués :

Prélèvement : Les frais de rejet d’un prélèvement pour défaut de provision sont plafonnés selon le montant défini dans notre Brochure Tarifaire. Pour les rejets de prélèvement inférieurs à ce plafond, le montant facturé ne pourra pas dépasser le montant rejeté. Pour plus de détails, consultez notre Brochure Tarifaire.

Chèque : Les frais par chèque rejeté pour défaut de provision sont fixes et définis dans notre Brochure Tarifaire. Une lettre d’injonction de ne plus émettre de chèques vous sera adressée. 

Virements : Si votre virement (permanent, ponctuel, programmé) n’est pas exécuté pour défaut de provision, aucuns frais ne seront prélevés par BoursoBank.

Pour information, la réglementation impose que les frais ne soient prélevés que 14 jours après l'incident. Ainsi, pour un incident ayant lieu au cours d'un mois particulier, vous en serez averti le 1er jour du mois suivant, et donc débités seulement le 15 de ce même mois.

Pour des frais ayant lieu le 15 du mois, n'hésitez pas, ainsi, à faire le lien avec un éventuel incident du mois précédent.

2. Pour les "opérations à régulariser", il n'y a pas de frais car elles sont en attente de paiement.

Cependant, si vous ne régularisez pas ces opérations dans les temps définis, elles pourront alors être rejetées. Dans ce cas, des frais seront débités directement sur votre Compte Bancaire BoursoBank conformément à notre Brochure Tarifaire (sauf pour les virements non exécutés).

Vous pourrez retrouver la liste des opérations à régulariser au sein de l'onglet "Mes incidents" de votre compte.